Anciens répertoires



Qu’est-ce qu’un ancien répertoire?

Les anciens répertoires, auparavant disponibles pour consultation uniquement dans un bureau d’enregistrement immobilier, comprennent les registres papiers originaux des unités foncières enregistrées avant la mise en place du système d’enregistrement immobilier électronique de l’Ontario. Vous pouvez maintenant rechercher ou parcourir ces registres dans l’application OnLand.

Dans la section Anciens répertoires, vous pouvez visualiser les fichiers PDF d’un grand nombre de répertoires par lot et par registre des parcelles, ainsi qu’un grand nombre d’autres répertoires. Renseignez-vous sur le type de répertoires  à découvrir dans la bibliothèque numérique des anciens répertoires.


Catégories d’anciens répertoires

Voici les catégories d’anciens répertoires à visualiser en parcourant ou recherchant les anciens répertoires :


Rechercher dans les anciens répertoires

      1. Sur la page d’accueil OnLand, depuis les options Quel est le bureau visé par la recherche?, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom (comté) ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
      2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
      3. Depuis les options Que cherchez-vous?, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Anciens répertoires.

3 façons de trouver un ancien répertoire


Rechercher par description de l’unité foncière

      1. Depuis la liste déroulante Catégorie de répertoire, sélectionnez le type d’enregistrement foncier que vous désirez visualiser.
      2. Ajouter des détails supplémentaires, le cas échéant, pour raffiner les résultats de votre recherche. Les critères de recherche pourraient inclure la description de l’unité foncière provenant de votre acte-titre, Relevé d’imposition foncière, ou autre document foncier, tel qu’une concession, ou numéro de plan.
        • Concession – une description géographique arpentée qui crée un tissu géographique dans un canton
        • Plan (Plan de lotissement) – une parcelle arpentée qui crée de nouveaux lots, pièces, élargissements et rues enregistrés en tant que plan d’un lotissement
        • Section – un système de classement de titres fonciers. Une unité foncière et une section est attribuée à chaque titre foncier dans la liste
        • Parcel – une quantité de terrain précisée pour enregistrement dans le répertoire par lot
        • Condo – un plan qui crée des unités pour chaque niveau d’un condominium
  • Sélectionnez le bouton Chercher dans les répertoires.
  • Une fois que vos résultats s’affichent, repérez votre numéro de répertoire ou description géographique dans la liste des résultats, et sélectionnez le bouton Voir les détails à droite.
  • Lorsque les pages du répertoire sont affichées, vous pouvez parcourir les pages à l’aide des boutons Suivante et Précédente, ou si vous connaissez le numéro de la page désirée, vous pouvez le saisir directement dans le champ dans la partie inférieure de l’écran.

Rechercher par numéro de répertoire

Si vous connaissez déjà le numéro du répertoire qu’il vous faut, vous pouvez rechercher par Numéro de répertoire.

      1. Depuis la liste déroulante Catégorie de répertoire, sélectionnez le type d’enregistrement foncier que vous aimerez visualiser.
      2. Sélectionnez le lien Rechercher par numéro de répertoire.
      3. Saisissez le numéro dans le champ.
      4. Sélectionnez le bouton Recherche.

Parcourir les anciens répertoires

      1. Sélectionnez l’onglet Parcourir.
      2. Dans la partie inférieure de la catégorie de répertoire que vous désirez parcourir, sélectionnez le lien Parcourir (la catégorie de répertoire).
      3. Une fois que vos résultats s’affichent, repérez votre numéro de répertoire ou description géographique dans la liste des résultats, et sélectionnez le bouton Voir les détails à droite.
      4. Lorsque les pages du répertoire sont affichées, vous pouvez parcourir les pages à l’aide des boutons Suivante et Précédente, ou si vous connaissez le numéro de la page désirée, vous pouvez le saisir directement dans le champ dans la partie inférieure de l’écran.

Qu’est-ce qu’une rénumérisation?

Une rénumérisation est une page  rénumérisée de répertoire qui n’était pas lisible dans la première version numérisée. Vous devez rechercher et afficher ces pages en dehors du répertoire lui-même.


Recherche de pages rénumérisées dans les résultats de recherche

      1. Depuis les résultats de recherche de votre répertoire, vérifiez dans la colonne Description et commentaires pour un lien RETAKE.
      2. Sélectionnez le lien RETAKE.
      3. Les résultats de rénumerisations s’afficheront. Repérez votre numéro de répertoire ou description géographique dans la liste des résultats, et sélectionnez le bouton Voir les détails à droite.
      4. Lorsque les pages rénumérisées s’affichent, vous pouvez parcourir les pages à l’aide des boutons Suivante et Précédente, ou si vous connaissez le numéro de la page désirée, vous pouvez le saisir directement dans le champ dans la partie inférieure de l’écran.

Rechercher les rénumérisations directement

Vous pouvez également rechercher une rénumérisation directement.

      1. Depuis les options de la liste déroulante Catégorie de répertoire, sélectionnez Rénumérisation.
      2. Dans le champ Autres renseignements, ajoutez des mots-clés pertinents pour raffiner les résultats de votre recherche.
      3. Sélectionnez le bouton Chercher dans les répertoires.
      4. Repérez votre numéro de répertoire ou description géographique dans la liste des résultats, et sélectionnez le bouton Voir les détails à droite.
      5. Lorsque les pages rénumérisées s’affichent, vous pouvez parcourir les pages à l’aide des boutons Suivante et Précédente, ou si vous connaissez le numéro de la page désirée, vous pouvez le saisir directement dans le champ dans la partie inférieure de l’écran.