Voici les catégories d’anciens répertoires à visualiser en parcourant ou recherchant les anciens répertoires :
- Répertoire par lot et registre des parcelles
Rép. par lot, reg. des parcelles du régime d’enr. des droits, reg. des condominiums des régimes d’enr. des actes et des droits, divers rép. par lot contenant d’autre info. sur les titres. - Registre des procurations
Le registre des procurations contient une liste de toutes les procurations enregistrées. Cette répertoire est classé en ordre alphabétique par nom de famille ou de personne morale. - Répertoire des associations condominiales
Répertoire correspondant à la liste des enregistrements d’association condominiale (adresses comprises) tenue par chaque BEI. Pour les inscriptions courantes, communiquez avec ServiceOntario. Le répertoire des associations condominiales est classé par numéro de plan condominial. - Répertoire des avertissements
Répertoire contenant une liste des avertissements enregistrés. Inscriptions courantes : communiquez avec ServiceOntario. Le répertoire des avertissements est classé par numéro d’avertissement.
- Répertoire général d’enregistrement
Répertoire du régime d’enregistrement des actes contenant tous les documents tenus par chaque BEI autres que ceux sur les titres immobiliers (testaments, lettres d’homologation, lettres patentes, etc.). Pour les inscriptions courantes, communiquez avec ServiceOntario. Le répertoire général d’enregistrement est classé en ordre alphabétique par nom de famille ou de personne morale. - Répertoire des plans de lotissement
Le répertoire des plans de lotissement contient une liste des plans de lotissement enregistrés qui ne sont pas électroniques. Le répertoire des plans de lotissement est classé par numéro de plan de lotissement. - Répertoire des terres du Canada
Répertoire contenant les plans des terres publiques visés par la Loi sur l’arp. des terres du Canada, la Loi sur la prot. des eaux navigables, et les lois sur les transferts de compét. et contrôle, les réserves ind. et les parcs nat. Inscriptions courantes : joindre ServiceOntario. - Renumérisation
Rép. contenant les versions renumérisées des anciens rép. originaux (contenu illisible). Apprendre comment rechercher une rénumérisation.
- Répertoire des règlements municipaux
Répertoire contenant les règl. enregistrés après le 1er janvier 1963. Inscriptions courantes : communiquez avec ServiceOntario. Le répertoire des règlements municipaux est classé par canton et municipalité. - Répertoire des plans de renvoi
Le répertoire des plans de renvoi contient une liste des plans de renvoi déposés qui ne sont pas électroniques. Le répertoire des plans de renvoi est classé par numéro de plan de renvoi. - Répertoire des premiers enregistrements
Répertoire contenant une liste des premiers enreg. à la conversion vers le régime d’enr. des droits immobiliers (lettres patentes ou plans de la Couronne). Inscriptions courantes : joindre ServiceOntario. Le répertoire des premiers enregistrements est classé par date d’enregistrement.