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Recherche des documents

Dans la catégorie de recherche Documents, vous pouvez :

  • obtenir des copies d’actes, de plans, et de preuves
  • générer un rapport des données obtenues dans votre recherche dans divers registres et répertoires
  • Obtenir des clauses types de charge de différentes institutions financières

Recherche d’actes, plans, et preuves

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour sélectionner votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Documents, ou sélectionnez l’option Documents dans le menu.
    1. La page Documents s’affiche.
  4. Depuis les options, sélectionnez Actes, plans, et preuves. 
    1. L’écran Actes, plans et preuves s’affiche
  5. Dans le champ Numéro d’enregistrement, saisissez le numéro d’enregistrement du document désiré.
    1. Conseil : Si vous ne connaissez pas le préfixe de votre numéro d’enregistrement, vous pouvez le trouver dans la liste pour votre BEI dans cette liste.
  6. Sélectionnez Rechercher.
    1. Les résultats s’affichent.
  7. Dans les résultats affichés, à l’aide des cases à cocher, sélectionnez les articles que vous aimerez commander.
    1. Conseil : Pour commander des pages précises du document, sélectionnez l’option Sélection de pages (le cas échéant), et précisez les pages désirées dans le champ.
  8. Sélectionnez Ajouter au panier.
      1. Une fenêtre s’affiche, indiquant le nombre d’articles dans le panier et le total de votre commande.
  10. Pour ajouter d’autres articles, sélectionnez Continuer les achats. Pour payer votre commande, sélectionnez Commander.  
    1. La fenêtre Votre panier s’affiche.
  11. Vérifiez les détails de votre commande et sélectionnez Commande.
    1. Remarque : S’il n’y a aucun frais à payer pour votre commande, sélectionnez Page de téléchargement.
    2. La page de connexion s’affiche, où vous pouvez vous connecter à votre compte, en créer un nouveau compte, ou sélectionner Continuer en tant qu’invité pour faire un achat sans compte.
  12. Faites votre sélection et continuez au paiement.

Recherche du registre des voies publiques

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour sélectionner votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Documents, ou sélectionnez l’option Documents dans le menu.
    1. La page Documents s’affiche.
  4. Dans les options Rapports – Registres et répertoires de l’Ontario, sélectionnez Registre des voies publiques.
    1. L’écran Registre des voies publiques s’affiche.
  5. Dans les options Rechercher par, sélectionnez Options ou Numéro d’enregistrement. 
  6. Saisissez soit le numéro d’enregistrement ou n’importe quelle combinaison d’options de recherche du registre des voies publiques pour votre recherche.
    1. Conseil : Si vous ne connaissez pas le préfixe de votre numéro d’enregistrement, vous pouvez le trouver dans la liste des préfixes pour votre BEI dans cette liste.
  7. Dans le champ Demandé par, saisissez votre nom, ou le nom de la personne pour laquelle vous effectuez la recherche.
  8. Dans les options du rapport, sélectionnez vos préférences de langue et de classement du contenu du rapport.
  9. Sélectionnez Demander un rapport.
    1. Les détails du rapport s’affichent.
    2. Remarque : Le prix s’affichera comme 0.00 $.
  10. Sélectionnez Ajouter au panier.
    1. Une fenêtre s’affiche, indiquant le nombre d’articles dans le panier, et le total de votre commande.
  11. Pour ajouter d’autres produits, sélectionnez Continuer les achats. Pour continuer avec votre commande, sélectionnez Commander. 
    1. La page Votre panier s’affiche.
  12. Examinez les détails de votre commande et sélectionnez Page de téléchargement.
  13. Sélectionnez l’option Envoyer le reçu par courriel ou Télécharger le reçu, selon votre préférence.
    1. Remarque : Par précaution, il est une bonne idée de télécharger votre reçu ainsi que de le faire envoyer par courriel.
  14. Pour télécharger votre fichier, sélectionnez le lien Téléchargement. Vous pouvez ensuite l’enregistrer ou l’imprimer comme d’habitude.
    1. Remarque : Si vous avez plusieurs produits, vous pouvez les faire tous parvenir par courriel en sélectionnant Envoyer tous les produits par courriel.

Recherche du registre du pipeline transcanadien

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour sélectionner votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Documents, ou sélectionnez l’option Documents dans le menu.
    1. La page Documents s’affiche.
  4. Depuis les options Rapports – Registres et répertoires de l’Ontario, sélectionnez Régistre du pipeline transcanadien. 
    1. L’écran de recherche Régistre du pipeline transcanadien s’affiche.
  5. Depuis les options Rechercher par, sélectionnez l’option Date ou Municipalité. 
  6. Saisissez soit une période pour la recherche, ou sélectionnez une municipalité dans la liste déroulante Municipalité.
  7. Dans le champ Demandé par, saisissez votre nom, ou le nom de la personne pour laquelle vous effectuez la recherche.
  8. Dans les options du rapport, sélectionnez vos préférences de langue et de classement du contenu du rapport.
  9. Sélectionnez Demander un rapport.
    1. Les détails du rapport s’affichent.
    1. Remarque : Le prix s’affichera comme 0.00 $.
  10. Sélectionnez Ajouter au panier.
    1. Une fenêtre s’affiche, indiquant le nombre d’articles dans le panier, et le total de votre commande.
  11. Pour ajouter d’autres produits, sélectionnez Continuer les achats. Pour continuer avec votre commande, sélectionnez Commander. 
    1. La page Votre panier s’affiche.
  12. Examinez les détails de votre commande et sélectionnez Page de téléchargement.
  13. Sélectionnez l’option Envoyer le reçu par courriel ou Télécharger le reçu, selon votre préférence.
    1. Remarque : Par précaution, il est une bonne idée de télécharger votre reçu ainsi que de le faire envoyer par courriel.
  14. Pour télécharger votre fichier, sélectionnez le lien Téléchargement. Vous pouvez ensuite l’enregistrer ou l’imprimer comme d’habitude.
    1. Remarque : Si vous avez plusieurs produits, vous pouvez les faire tous parvenir par courriel en sélectionnant Envoyer tous les produits par courriel.

Recherche du répertoire des plans de lotissement et de renvoi

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour sélectionner votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Documents, ou sélectionnez l’option Documents dans le menu.
    1. La page Documents s’affiche.
  4. Dans les options Rapports – Registres et répertoires de l’Ontario, sélectionnez Répertoire des plans de lotissement et de renvoi.
    1. La page de recherche Répertoire des plans de lotissement et de renvoi s’affiche.
  5. Depuis les options Choisir le type de plan, sélectionnez soit Plan de lotissement ou Plan de renvoi.
  6. Saisissez une période de dates, et le numéro de la pièce, si désiré.
  7. Dans le champ Demandé par, saisissez votre nom, ou le nom de la personne pour laquelle vous effectuez la recherche.
  8. Dans la liste déroulante Langue, sélectionnez votre préférence de langue pour le rapport.
  9. Sélectionnez Demander un rapport.
    1. Les détails du rapport s’affichent.
    2. Remarque : Le prix s’affichera comme 0.00 $.
  10. Sélectionnez Ajouter au panier.
    1. Une fenêtre s’affiche, indiquant le nombre d’articles dans le panier, et le total de votre commande.
  11. Pour ajouter d’autres produits, sélectionnez Continuer les achats. Pour continuer avec votre commande, sélectionnez Commander. 
    1. La page Votre panier s’affiche.
  12. Examinez les détails de votre commande et sélectionnez Page de téléchargement.
  13. Sélectionnez l’option Envoyer le reçu par courriel ou Télécharger le reçu, selon votre préférence.
    1. Remarque : Par précaution, il est une bonne idée de télécharger votre reçu ainsi que de le faire envoyer par courriel.
  14. Pour télécharger votre fichier, sélectionnez le lien Téléchargement. Vous pouvez ensuite l’enregistrer ou l’imprimer comme d’habitude.
    1. Remarque : Si vous avez plusieurs produits, vous pouvez les faire tous parvenir par courriel en sélectionnant Envoyer tous les produits par courriel.

Recherche d’actes de procuration

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour sélectionner votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Documents, ou sélectionnez l’option Documents dans le menu.
    1. La page Documents s’affiche.
  4. Depuis les options Rapports – Registres et répertoires de l’Ontario, sélectionnez Procuration.
    1. L’écran de recherche Procuration s’affiche.
  5. Depuis les options Rechercher par, sélectionnez Nom ou Document.
  6. Saisissez soit le nom ou le numéro d’enregistrement pour votre recherche.
    1. Conseil : Si vous ne connaissez pas le préfixe de votre numéro d’enregistrement, vous pouvez le trouver dans la liste pour votre BEI dans cette liste.
  7. Dans le champ Demandé par, saisissez votre nom, ou le nom de la personne pour laquelle vous effectuez la recherche.
  8. Dans la liste déroulante Langue, sélectionnez votre préférence de langue pour le rapport.
  9. Sélectionnez Demander un rapport.
    1. Les détails du rapport s’affichent.
  10. Sélectionnez le bouton Ajouter au panier à côté du rapport que vous voulez acheter.
    1. Une fenêtre s’affiche, indiquant le nombre d’articles dans le panier et le total de votre commande.
  11. Pour ajouter d’autres articles, sélectionnez Continuer les achats. Pour payer votre commande, sélectionnez Commander. 
    1. La fenêtre Votre panier s’affiche.
  12. Vérifiez les détails de votre commande et sélectionnez Commande.
    1. La page de connexion s’affiche, où vous pouvez vous connecter à votre compte, en créer un nouveau compte, ou sélectionner Continuer en tant qu’invité pour faire un achat sans compte.
  13. Faites votre sélection et continuez au paiement.

Recherche de clauses types de charge

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour sélectionner votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Documents, ou sélectionnez l’option Documents dans le menu.
    1. La page Documents s’affiche.
  4. Depuis les options, sélectionnez Clauses types de charge.
    1. L’écran de recherche Clauses type de charge s’affiche.
  5. Si vous connaissez le nom du prêteur ou la référence, sélectionnez l’option convenable dans la liste déroulante Filtrer par, et saisissez le nom ou la référence correspondant dans le champ correspondant.
    1. Remarque : Si vous saisissez le numéro de référence, il faut ajouter le préfixe XX.   
    2. Remarque : Vous pouvez également limiter les résultats en sélectionnant une année dans la liste déroulante Année.
    3. Les résultats s’afficheront pendant que vous sélectionnez les filtres.
  6. Sélectionnez Ajouter au panier à côté de vos sélections.
      1. Une fenêtre s’affiche, indiquant le nombre d’articles dans le panier, et le total de votre commande.
  7. Pour ajouter d’autres produits, sélectionnez Continuer les achats. Pour continuer avec votre commande, sélectionnez Commander. 
    1. La page Votre panier s’affiche.
  8. Examinez les détails de votre commande et sélectionnez Page de téléchargement.
  9. Sélectionnez l’option Envoyer le reçu par courriel ou Télécharger le reçu, selon votre préférence.
    1. Remarque : Par précaution, il est une bonne idée de télécharger votre reçu ainsi que de le faire envoyer par courriel.
  10. Pour télécharger votre fichier, sélectionnez le lien Téléchargement. Vous pouvez ensuite l’enregistrer ou l’imprimer comme d’habitude.
    1. Remarque : Si vous avez plusieurs produits, vous pouvez les faire tous parvenir par courriel en sélectionnant Envoyer tous les produits par courriel.