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Comment puis-je améliorer mes résultats de recherche d’anciens répertoires?


Saisissez les détails de la description de l’unité foncière

Si vous recherchez un répertoire par lot ou registre des parcelles, vous pouvez entrer les détails de la description géographique tels que la concession, le plan, la section, le condo, ou l’unité foncière en sélectionnant le détail dans la liste déroulante Description de l’unité foncière, et en saisissant les renseignements géographiques correspondants dans le champ à côté.

Des champs supplémentaires s’afficheront, le cas échéant, où vous pouvez préciser vos détails géographiques (p. ex. Si vous sélectionnez Plan depuis la liste déroulante Description de l’unité foncière, les champs s’afficheront dans lesquels vous pouvez saisir les numéros de plan et de lot).

  • Concession – une description géographique arpentée qui crée un tissu géographique dans un canton
  • Plan (Plan de lotissement) – une parcelle arpentée qui crée de nouveaux lots, pièces, élargissements et rues enregistrés en tant que plan d’un lotissement
  • Section – un système de classement de titres fonciers. Une unité foncière et une section sont attribuées à chaque titre foncier dans la liste
  • Parcel – une quantité de terrain précisée pour enregistrement dans le répertoire par lot
  • Condo – un plan qui crée des unités pour chaque niveau d’un condominium

Filtrer par canton ou municipalité

Pour limiter les résultats de votre recherche à un seul canton ou une seule municipalité, depuis les options Filtrer par de la page des résultats, sélectionnez le canton ou la municipalité.


Ajouter d’autres renseignements

Dans le champ Autres renseignements, vous pouvez saisir des mots clés pertinents à la catégorie de répertoire sélectionnée dans la liste déroulante pour limiter vos résultats. Vous trouverez ces mots clés dans la colonne Description et commentaires.


Moins de critères de recherche

Essayez votre recherche à nouveau, mais avec moins de détails (p. ex. supprimez les détails secondaires de la description de l’unité foncière pour rendre plus générale votre recherche – si vous avez entré Lot 10, Concession 7, et votre recherche n’a pas obtenu de résultats, essayez d’entrer tout simplement Lot 10).


Parcourir les répertoires

Si votre recherche n’obtient toujours aucun résultat, essayez de sélectionner l’onglet Parcourir, où vous pouvez parcourir tous les enregistrements des anciens répertoires.


Remarque : La recherche de dossiers d’enregistrement immobilier peut être une tâche complexe, et le personnel ne peut interpréter le contenu de tels dossiers ni faire une recherche en votre nom. Communiquez avec un professionnel du droit, notamment un avocat ou un examinateur de titres, pour obtenir de l’aide avec une recherche ou l’interprétation de documents, ou des conseils juridiques.