Options du registre des parcelles

Vous pouvez créer un registre des parcelles qui contient tous les documents enregistrés sur une unité foncière, ou vous limiter à ceux enregistrés dans une période précisée.

Inclure tous les documents enregistrés sur une unité foncière :

  1. Dans les options Date d’enregistrement du document, sélectionnez Tous.

Inclure les documents enregistrés dans une période précisée :

  1. Pour inclure les documents enregistrés dans une période précisée, dans les options Date d’enregistrement du document, sélectionnez Période personnalisée.
    1. Deux champs de date s’affichent.
  2. Dans le premier champ, saisissez la date de début de la période (en ce format : MM/JJ/AAAA), ou sélectionnez l’icône du calendrier Icône du calendrier, et sélectionnez la date en reculant et avançant à l’aide des flèches Les flèches Avancer et Reculer du calendrier.
  1. Dans les options de la liste déroulante Langue, sélectionnez Anglais ou Français.
  1. Pour inclure tous les documents actifs et supprimés pour la période précisée, sélectionnez l’option Inclure les documents radiés.