Centre d'aide OnLand /Anciens répertoires

Anciens répertoires

Dans la recherche des anciens répertoires, vous pouvez visualiser des copies des registres papiers originaux des unités foncières enregistrées avant la mise en place du système d’enregistrement immobilier électronique de l’Ontario. Vous pouvez également rechercher une rénumérisation pour obtenir une copie plus claire d’une page, si nécessaire. 

Rechercher dans les anciens répertoires

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour repérer votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Anciens répertoires, ou sélectionnez l’option Anciens Répertoires dans le menu.
  4. Dans les options de la liste déroulante Catégorie de répertoire, sélectionnez le type de répertoire que vous désirez visualiser.
  5. Ajoutez des critères de recherche additionnelles, le cas échéant, pour vous aider à limiter vos résultats de recherche. Les critères de recherche peuvent inclure des détails descriptifs de l’unité foncière provenant de votre acte-titre, Relevé d’imposition foncière, ou autre document foncier, tel qu’une concession, ou numéro de plan.
    1. Remarque : Si vous connaissez déjà le numéro du répertoire qu’il vous faut, vous pouvez sélectionner le lien Rechercher par Numéro de répertoire, et saisir le numéro dans le champ.
  6. Sélectionnez le bouton Recherche.
    1. Les résultats s’affichent.
  7. Une fois que vos résultats s’affichent, repérez votre numéro de répertoire ou description géographique dans la liste des résultats, et sélectionnez le bouton Voir les détails à droite.
    1. Le PDF s’affiche.
  8. Lorsque les pages du répertoire sont affichées, vous pouvez parcourir les pages à l’aide des boutons Suivante et Précédente, ou si vous connaissez le numéro de la page désirée, vous pouvez le saisir directement dans le champ dans la partie inférieure de l’écran.
  9. Pour demander la page actuellement affichée, sélectionnez l’option Ajouter cette page, ou sélectionnez une série de pages en saisissant la première et dernière page dans les champs De et à, et sélectionnez Ajouter la série.
    1. Les pages s’afficheront dans la section Nombre de pages.
    2. Remarque : Pour demander plus de 20 pages, completez la demande des premières 20 pages. Sur la page Confirmation et téléchargements, sélectionnez Retourner voir le répertoire pour en sélectionner davantage.  
  10. Sélectionnez l’option J’accepte les conditions de service.
  11. Sélectionnez Demander les pages.
    1. La fenêtre Voir votre demande s’affiche.
  12. Examinez les details de votre demande. Pour envoyer vos pages par courriel, saisissez votre adresse courriel, et sélectionnez Continuer.
    1. La page Confirmation et téléchargements s’affiche.
  13. Pour télécharger vos pages, sélectionnez l’option Téléchargement à côté de votre commande et sélectionnez Envoyer le reçu par courriel ou Télécharger le reçu.
    1. Conseil : Par précaution, il est une bonne idée de télécharger votre reçu ainsi que de l’envoyer par courriel.
  14. Pour sélectionner des pages supplémentaires, sélectionnez Retourner voir le répertoire, ou Revenir à la page de recherche pour effectuer une nouvelle recherche.
      1.  

Parcourir les anciens répertoires

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour repérer votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Anciens répertoires, ou sélectionnez l’option Anciens Répertoires dans le menu.
  4. Sélectionnez l’onglet Parcourir.
  5. Sélectionnez le lien dans la catégorie de répertoire désirée.
  6. Dans les résultats affichés, repérez votre numéro de répertoire ou description géographique dans la liste des résultats, et sélectionnez le bouton Voir les détails.
    1. Le PDF s’affiche.
  7. Lorsque les pages du répertoire sont affichées, vous pouvez parcourir les pages à l’aide des boutons Suivante et Précédente, ou si vous connaissez le numéro de la page désirée, vous pouvez le saisir directement dans le champ dans la partie inférieure de l’écran.
  8. Pour demander la page actuellement affichée, sélectionnez l’option Ajouter cette page, ou sélectionnez une série de pages en saisissant la première et dernière page dans les champs De et à, et sélectionnez Ajouter la série.
    1. Les pages s’afficheront dans la section Nombre de pages.
    2. Remarque : Pour demander plus de 20 pages, completez la demande des premières 20 pages. Sur la page Confirmation et téléchargements, sélectionnez Retourner voir le répertoire pour en sélectionner davantage.  
  9. Sélectionnez l’option J’accepte les conditions de service.
  10. Sélectionnez Demander les pages.
    1. La fenêtre Voir votre demande s’affiche.
  11. Examinez les details de votre demande. Pour envoyer vos pages par courriel, saisissez votre adresse courriel, et sélectionnez Continuer.
    1. La page Confirmation et téléchargements s’affiche.
  12. Pour télécharger vos pages, sélectionnez l’option Téléchargement à côté de votre commande et sélectionnez Envoyer le reçu par courriel ou Télécharger le reçu.
    1. Conseil : Par précaution, il est une bonne idée de télécharger votre reçu ainsi que de l’envoyer par courriel.
  13. Pour sélectionner des pages supplémentaires, sélectionnez Retourner voir le répertoire, ou Revenir à la page de recherche pour effectuer une nouvelle recherche.

Rechercher une rénumérisation

  1. Sur la page d’accueil OnLand, dans les options Trouver votre bureau d’enregistrement immobilier, saisissez les premiers caractères de la ville, du village, ou du nom ou numéro du BEI où vous désirez rechercher. Les résultats s’afficheront pendant que vous tapez.
  2. Depuis les résultats dans la liste, sélectionnez votre BEI.
    1. Conseil : Vous pouvez également sélectionner la flèche à côté de la liste déroulante et parcourir la liste pour repérer votre BEI.
  3. Depuis les options Trouver votre service d’enregistrement immobilier, sélectionnez le bouton Recherche sur le carreau Anciens répertoires, ou sélectionnez l’option Anciens Répertoires dans le menu.
  4. Depuis les options de la liste déroulante Catégorie de répertoire, sélectionnez Rénumérisation.
  5. Dans le champ Autres renseignements, ajoutez des mots-clés pertinents pour raffiner les résultats de votre recherche.
  6. Sélectionnez le bouton Chercher dans les répertoires.
  7. Repérez votre numéro de répertoire ou description géographique dans la liste des résultats, et sélectionnez le bouton Voir les détails à droite.
    1. Le PDF s’affiche.
  8. Lorsque les pages rénumérisées s’affichent, vous pouvez parcourir les pages à l’aide des boutons Suivante et Précédente, ou si vous connaissez le numéro de la page désirée, vous pouvez le saisir directement dans le champ dans la partie inférieure de l’écran.
  9. Pour demander la page actuellement affichée, sélectionnez l’option Ajouter cette page, ou sélectionnez une série de pages en saisissant la première et dernière page dans les champs De et à, et sélectionnez Ajouter la série.
    1. Les pages s’afficheront dans la section Nombre de pages.
    2. Remarque : Pour demander plus de 20 pages, completez la demande des premières 20 pages. Sur la page Confirmation et téléchargements, sélectionnez Retourner voir le répertoire pour en sélectionner davantage.  
  10. Sélectionnez l’option J’accepte les conditions de service.
  11. Sélectionnez Demander les pages.
    1. La fenêtre Voir votre demande s’affiche.
  12. Examinez les details de votre demande. Pour envoyer vos pages par courriel, saisissez votre adresse courriel, et sélectionnez Continuer.
    1. La page Confirmation et téléchargements s’affiche.
  13. Pour télécharger vos pages, sélectionnez l’option Téléchargement à côté de votre commande et sélectionnez Envoyer le reçu par courriel ou Télécharger le reçu.
    1. Conseil : Par précaution, il est une bonne idée de télécharger votre reçu ainsi que de l’envoyer par courriel.
  14. Pour sélectionner des pages supplémentaires, sélectionnez Retourner voir le répertoire, ou Revenir à la page de recherche pour effectuer une nouvelle recherche.